BEAUME-DROBIE : CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE DÉCEMBRE - RIBES
Le prochain conseil communautaire de la CDC Pays Beaume-Drobie aura lieu Mardi 14 décembre 2021 à 18h30, à la Salle polyvalente à Ribes. Le public est autorisé à participer au conseil communautaire dans le respect des règles sanitaires en vigueur.
Ordre du jour :
Administration générale
Procès-verbal du conseil communautaire du 3 novembre 2021Actualités des structures (info)Délégations du Président (info)Modification des statuts de l’EPTBRapport d’activités 2020 du SEBA
Déchets ménagers
Actualisation du règlement de collecteModalités de calcul de la REOM et tarifs 2022Acquisition d’une benne à ordures ménagèresConvention de mise à disposition d’un camion de collecte de la CdC du Pays des Vans
Finances
Rapport quinquennal de la CLECTDécisions modificativesConvention d’objectif avec la SPL : Avenant de prolongation 2022Groupement de commande d’énergie du SDE 07 : choix des fournisseurs d’électricitéEtude d’optimisation des bases fiscales
Economie
Candidature appel à projets Ingénierie montagneAtelier châtaignes Rocles : Contrat de bail 2022Projet Alimentaire Territorial : Demande de subvention LeaderPolinno : Convention de financement du fonctionnement avec les CdC partenairesActualités du Polinno
Personnel
Créations de postesModification du tableau des effectifsComplément régime indemnitaire (RIFSEEP)Convention de mise à disposition de personnel à la SPL
