BEAUME-DROBIE : CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Le prochain conseil communautaire de la Communauté de Communes du Pays Beaume-Drobie aura lieu le 19 janvier 2022 à 18h à Rosières - salle polyvalente. Ordre du jour :
- Présentation :
- Planning familial 07 : Actions et projets
- Administration générale
- Procès-verbal du conseil communautaire du 14 décembre 2021
- Actualités des structures (info)
- Délégations du Président (info)
- CRTE Sud Ardèche
- Modification des délégations du conseil au bureau
- Finances
- Agence France Locale : Octroie de la garantie 2022
- Autorisation de dépenses d’investissement avant le vote du budgeT
- Enfance Jeunesse
- Crèche à Valgorge : Demandes de subvention DETR 2022 / PASS 2022
- Crèche à Valgorge : Avenant au contrat de maîtrise d’œuvre
- Mobilité
- Voie douce à Joyeuse : Attribution des marchés de travaux (délibération du bureau)
- Voie douce à Joyeuse : Demandes de subvention Région / DETR 2022 / PASS 2022
- Convention avec la Région pour la pose d’un abribus au collège pour le transport scolaire
- Économie
- Actualités du Polinno
- Aide directe aux commerçants/artisans : Avenant à la convention avec la Région
- Aménagement de la ferme de Miaille à St Mélany : Fonds de concours exceptionnel
- Projet Alimentaire Territorial : Convention de partenariat avec les CdC
- Projet Alimentaire Territorial : Modification de la demande de subvention Leader
- Dossier de demande d’aide aux commerçants/artisans avec point de vente
- Déchets
- PLPDMA
- Acquisition d’un camion benne d’occasion (délibération du bureau)
- Transition
- SDE07 : Adhésion à la compétence « Maîtrise de l’énergie »
- Habitat
- Suivi Animation OPAH : Demande de subvention ANAH 2022
- Culture
- Convention avec l’école des musiques vivantes : Avenant 2022
- Personnel
- Créations de postes par contrat de projet (PAT, conseiller numérique)
- Tableau des effectifs 2021