BEAUME-DROBIE : CONSEIL COMMUNAUTAIRE À VALGORGE

 

Le prochain conseil communautaire du Pays Beaume-Drobie aura lieu le Jeudi 28 avril 2022. Salle Polyvalente « La Pourette » à Valgorge à 18h30

ORDRE DU JOUR : 

Administration générale

• Procès-verbal du conseil communautaire du 12 avril 2022

Finances

• Approbation des budgets annexes et du budget général
• Détermination des attributions de compensation provisoires 2022
• Budget annexe déchets ménagers : ligne de trésorerie

Personnel

• Modification du règlement interne des services
• Adhésion au CNAS
• Prise en charges des frais de déplacement des agents

Urbanisme

• Avis sur le projet de photovoltaïque au Varlet

Fibre optique

• Convention financière avec ADN : Avenant 

Mobilité

• Financement de la voie douce du collège : Fonds de concours de Joyeuse
• Approbation du schéma « vélo » Sud Ardèche
• Projet de voie douce Joyeuse-Lablachère : Demande de subvention France relance

Économie

• Vente de lots sur la zone du Barrot

Culture

• Aide aux manifestations culturelles 1er semestre 2022
• Subventions 2022 aux acteurs culturels conventionnés

Questions diverses