Présents : AUDIBERT Agnès, BISSLER Maud, LOPEZ Laetitia, PERAN-BINETTE Marianne, PEYROU-MENEGAUX Martine, RIEFA Tiffany, WALDSCHMIDT Antoine, WALDSCHMIDT Pascal. Excusé(e)s : RAMPON Rémi Absent : BLAIN Aurélie, HOSTEIN Nicolas. Secrétaire de séance : BISSLER Maud Date de convocation : 25 septembre 2023
ORDRE DU JOUR :
Financement et portage du Site Natura 2000 des Vallées de la Beaume et de la Drobie La Communauté de Communes emploie une animatrice et a montré la pertinence de sa présence dans l’organisation des réunions au sein du site. Or, la ligne directrice de la Région consisterait en une diminution de la dépense par regroupement des sites et des animateurs. Aussi il est demandé par le comité de pilotage Natura 2000 aux Communes du Pays Beaume-Drobie, du Val de ligne et des Vans d’envisager une prise en charge par nos Communes du coût au désengagement de la Région à partir de la dotation « Bio diversité » de 3000€. Le conseil accepte à l’unanimité le transfert de la somme de 1 500€ à la Communauté de Communes pour conserver cet emploi. Accepté à l’unanimité. Achat de 3 parcelles Le Maire expose au Conseil que des parcelles sont à vendre sur la Commune et qu’elles représentent un intérêt agricole et castanéicole dans le cadre du projet d’ouverture du chemin rural pour accéder à la châtaigneraie existante. Le Maire propose au conseil d'acquérir les parcelles : A 123 d’une superficie de 77a20ca A 128 d’une superficie de 42a50ca A 130 d’une superficie de 1ha57a40ca Soit une superficie totale de 2ha77a10ca pour une somme de 2 000 €. Approuvé à l’unanimité Modification de la Commission d’Appels d’Offres Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu'il y a lieu de remplacer un membre de la Commission d'appel d'offres et d’en rajouter un. Après en avoir délibéré, le conseil municipal a désigné : Madame Laetitia LOPEZ, Conseiller Municipal, (en remplacement de Monsieur Nicolas HOSTEIN) Monsieur Antoine WALDSCHMIDT, Conseiller Municipal La nouvelles composition de la Commission d’appels d’offres est donc la suivante : Madame Agnès AUDIBERT, Maire Madame Laetitia LOPEZ, Conseiller Municipal, Monsieur Pascal WALDSCHMIDT, Conseiller Municipal Monsieur Antoine WALDSCHMIDT, Conseiller Municipal. Accepté à l’unanimité. Décision modificative
Le Maire expose au Conseil que les crédits prévus à certains comptes du budget de l'exercice 2023 du budget Principal étant insuffisants, il propose d'effectuer les virements de crédits ci-après : Chapitre Compte Opération Libellé Montant D65 65548 Autres contributions - 3 298.00 € D014 739211 Attributions de compensation + 3 298.00 € Fin de la séance à 12h | 
Au programme :
