BEAUME-DROBIE : DOMPNAC : PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2023

 

Vous trouverez ci-dessous le procès-verbal du conseil municipal du 15 novembre 2023. À l'ordre du jour : diverses demandes de subvention : pour la sécurisation de la route de Pourcharesse à St Mélany - pour le goudronnage de la route des Brus à Granzial - pour la création d'un escalier sur la place publique - des travaux d'isolation de l'ancienne mairie de Dompnac (logement locatif) ; ces dépenses seront budgétisées sur le budget de la commune 2024. Création d'un emploi non permanent pour une durée maximale de 6 mois, sur une période de 18 mois, à compter du 27 novembre 2024 - Le conseil municipal délègue à Madame le Maire le recrutement d'agents contractuels pour la durée de son mandat (nota : cette délégation n'est pas prévue au CGCT Article L2122-22) - Adoption de l'instruction budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2024 - vote de crédits supplémentaires - Questions diverses.